FEAMPA - Ressources

Documents nationaux

FEAMPA - Programme national français FEAMPA - Plaquette d'information DOCUMENT D'APPUI METHODOLOGIQUE SUR L'ELIGIBILITE DES DEPENSES (DAME)

Documents régionaux

FEAMPA - Document de mise en oeuvre (DOMO) régional - Priorité 1 FEAMPA - Document de mise en oeuvre (DOMO) régional - Priorité 2 FEAMPA - Document de mise en oeuvre (DOMO) régional - Priorité 3

COMMUNICATION

FEAMPA - KIT NATIONAL DE COMMUNICATION FEAMPA - TABLEAU NATIONAL SUR LES PENALITES APPLIQUEES EN CAS DE NON-RESPECT DES OBLIGATIONS DE COMMUNICATION GUIDE REGIONAL - OBLIGATIONS DE PUBLICITE EUROPEENNE (Interfonds)

Documents nécessaires au dépôt d'un dossier

Retrouvez ci-après la liste des documents nécessaires à fournir lors du dépôt d'un dossier et au moment de la demande de paiement :

en premier lieu les pièces communes, quelque soit le porteur et la priorité
puis la liste des pièces complémentaires, spécifiques à chaque priorité.

Vous trouverez également des modèles pour vous aider à constituer vos dossiers.

Pièces communes

PLAN D'ENTREPRISE (FAISABILITE TECHNIQUE,...) TABLEAU DES DEPENSES (DETAIL DES DEPENSES PREVISIONNELLES,...) CALCULATRICE (CALCUL DE L'AIDE) GUIDE DES INDICATEURS (RESULTATS, REALISATION) MODELES DE LETTRE DE MISSION MODELE D'ATTESTATON DE NON RECUPERABILITE DE LA TVA MODELE DE FICHE DE TEMPS MODELE D'ATTESTATION DE COMPTABILITE SEPAREE CHECKLIST DEMANDE DE PAIEMENT (ACOMPTE OU SOLDE)

Documents - Priorité 1

CHECKLIST COMPLETUDE DU DOSSIER (LISTE DES PIECES NECESSAIRES) PRESENTATION DE L'ENTREPRISE DE PECHE (MODELE) ATTESTATION D'ENGAGEMENT (DURABILITE DE LA PECHE,...) GRILLE DE SELECTION - OS 1.1 COLLECTIF INNOVANT GRILLE DE SELECTION - OS 1.1.1 INDIVIDUEL GRILLE DE SELECTION - OS 1.1.2 INSTALLATION GRILLE DE SELECTION - OS 1.2 COLLECTIF INNOVANT GRILLE DE SELECTION - OS 1.2 INDIVIDUEL GRILLE DE SELECTION - OS 1.6

Documents - Priorité 2

CHECKLIST COMPLETUDE DU DOSSIER (LISTE DES PIECES NECESSAIRES) PRESENTATION DE L'ENTREPRISE AQUACOLE (MODELE) GRILLE DE SELECTION - OS 2.1 COLLECTIF INNOVANT GRILLE DE SELECTION - OS 2.1 INDIVIDUEL GRILLE DE SELECTION - OS 2.2 COLLECTIF INNOVANT GRILLE DE SELECTION - OS 2.2 INDIVIDUEL

Documents - Priorité 3

CHECKLIST COMPLETUDE DU DOSSIER (LISTE DES PIECES NECESSAIRES)